La Traçabilité des Produits Alimentaires par l’ONSSA

Découvrez comment l’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires assure la traçabilité au Maroc

food inspection market, digital tracking platform, quality control process

Points Clés de la Traçabilité par l’ONSSA

Mécanismes Numériques et Systèmes d’Information – Utilisation des plateformes telles que ATLAS pour enregistrer l'origine et suivre les produits.
Contrôles et Agréments Sanitaires – Evaluation continue des installations, inspections et agréments obligatoires pour garantir la conformité.
Collaboration et Sensibilisation – Partenariats avec d'autres organismes et programmes de formation pour diffuser les bonnes pratiques de traçabilité.

Introduction à la Traçabilité Alimentaire

Au Maroc, la sécurité et la qualité des produits alimentaires sont des priorités afin de protéger la santé des consommateurs et d’assurer des pratiques commerciales conformes aux normes nationales et internationales. L’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) joue un rôle central dans la mise en place des mesures permettant d’assurer une traçabilité efficace tout au long de la chaîne alimentaire, depuis la production jusqu’à la distribution. Grâce à une combinaison d’initiatives technologiques, de contrôles réguliers et d’un cadre réglementaire strict, l’ONSSA tente de garantir que chaque produit alimentaire puisse être suivi à chaque étape de son parcours.

Les Mécanismes de Traçabilité

Systèmes Numériques et Plateformes

L’une des initiatives les plus marquantes de l’ONSSA est le développement et le déploiement de la plateforme ATLAS. Ce système numérique moderne permet aux importateurs et aux producteurs de s’enregistrer et de fournir des informations détaillées sur l’origine des produits alimentaires. Les principales fonctionnalités incluent :

Plateforme ATLAS

ATLAS est une plateforme électronique intégrant plusieurs modules qui facilitent la vérification et la traçabilité des produits. Grâce à cet outil, l’ONSSA peut :

Obliger les importateurs à enregistrer leurs fournisseurs étrangers, ce qui garantit que seules les entités reconnues sont impliquées dans la chaîne alimentaire.
Assurer une traçabilité complète, en marquant chaque étape de l’approvisionnement, que ce soit au niveau de la production, de la transformation ou de l’importation.
Prévenir la fraude alimentaire en s’appuyant sur des données numériques centralisées et accessibles pour le contrôle des autorités sanitaires.

À partir du 1er janvier 2025, cette plateforme est devenue une obligation pour l’enregistrement des établissements exportateurs, renforçant encore le cadre légal de la traçabilité.

Contrôles et Surveillance Sanitaire

Inspections Régulières et Contrôles Inopinés

L’ONSSA adopte une stratégie rigoureuse en matière de vérification de la qualité et de la sécurité sanitaire des produits alimentaires par le biais de contrôles réguliers. Ces mesures incluent :

Contrôles planifiés : Inspection des entrepôts et des installations de transformation, afin de s’assurer que les conditions d’hygiène et de stockage respectent les normes en vigueur.
Contrôles inopinés : Visites surprises permettant de vérifier l’application des règles sanitaires en temps réel et de détecter d’éventuelles irrégularités.
Analyse des étiquetages : Examen des informations figurant sur les produits, telles que la dénomination, la date limite de consommation, et les coordonnées du producteur, afin de garantir la transparence pour les consommateurs.

Ces mesures de contrôle sont essentielles non seulement pour prévenir toute déviation par rapport aux normes de sécurité, mais aussi pour renforcer la confiance des consommateurs dans le système alimentaire marocain.

Agréments et Certifications

L'ONSSA exige l’obtention d’agréments spécifiques pour toutes les entreprises impliquées dans la chaîne alimentaire. Ce processus de certification inclut plusieurs étapes :

Vérification initiale : Les installations de production ou de transformation doivent passer par une évaluation préalable qui examine leur conformité aux normes sanitaires.
Suivi continu : Une fois certifiées, ces entreprises sont soumises à des audits réguliers et à des inspections de contrôle pour continuer à bénéficier de l’agrément.
Systèmes internes de traçabilité : Les établissements sont encouragés à mettre en place leurs propres systèmes permettant de suivre leurs produits de la fabrication à la distribution.

L’ensemble de ces démarches garantit que les produits alimentaires commercialisés au Maroc respectent des critères stricts d’hygiène et de sécurité, tout en permettant de retracer leur origine en cas de problème sanitaire.

Collaboration et Coordination Institutionnelle

L’approche de l’ONSSA en matière de traçabilité s’appuie également sur des collaborations stratégiques. En effet, l'office travaille en étroite coordination avec :

Les autorités douanières et portuaires, notamment à travers le Système d'Information Phytosanitaire et Sanitaire (SIPS) déployé dans les ports majeurs comme Agadir, Casablanca et Tanger Med.
Les agences de contrôle de la qualité et des normes, permettant une vérification croisée avec d'autres entités spécialisées dans la sécurité alimentaire.
La police de l'environnement et la gendarmerie royale pour renforcer la surveillance et garantir que les producteurs respectent les exigences réglementaires.
Les partenaires internationaux, facilitant l’harmonisation des normes entre pays exportateurs et importateurs.

Cette synergie entre différents organismes assure une couverture multi-niveau de la chaîne alimentaire, qui va de la source à la vente au détail. Le partage des données et le renforcement des contrôles jointes contribuent à une meilleure transparence et une plus grande réactivité en cas de non-conformité.

Tableau Récapitulatif des Processus de Traçabilité

Mécanisme	Description	Impact sur la Traçabilité
Plateforme ATLAS	Système numérique pour enregistrer et suivre les produits alimentaires, en particulier ceux importés.	Renforce le suivi des produits et prévient la fraude alimentaire.
Contrôles Planifiés	Inspections régulières des installations de stockage et de transformation.	Assure le respect continu des normes sanitaires.
Contrôles Inopinés	Visites surprises pour vérifier la conformité aux règles de sécurité alimentaire.	Détecte rapidement des irrégularités et des violations potentielles.
Agréments et Certifications	Procédures d’accréditation des entreprises et de vérification continue.	Garantit que seules les entreprises conformes opèrent sur le marché.
Collaboration Interinstitutionnelle	Partenariat avec divers acteurs et institutions pour partager les données et renforcer les contrôles.	Facilite une approche intégrée de la traçabilité.
Système d’Information Phytosanitaire et Sanitaire (SIPS)	Outil déployé dans les principaux ports pour surveiller la qualité des produits importés.	Optimise la coordination entre les douanes et l’ONSSA.

Initiatives de Sensibilisation et de Formation

Campagnes de Sensibilisation

Outre la mise en place de systèmes et de contrôles rigoureux, l'ONSSA organise diverses campagnes de sensibilisation destinées aux acteurs de la chaîne alimentaire. Ces initiatives visent non seulement à informer sur les exigences réglementaires mais aussi à promouvoir les meilleures pratiques en termes de sécurité et de traçabilité. Parmi les actions notables, on retrouve :

L’organisation de séminaires et de sessions d’information pour les producteurs, importateurs et commerçants, afin de clarifier les protocoles d’enregistrement et de contrôle.
La diffusion de guides pratiques et de documents explicatifs qui détaillent les étapes à suivre pour obtenir les agréments nécessaires et mettre en place un système de suivi interne efficace.
L’utilisation de plateformes numériques et de réseaux sociaux pour communiquer en temps réel sur les nouveautés législatives et les mises à jour du système de traçabilité.
La formation des inspecteurs et des professionnels du secteur en vue de renforcer leurs compétences dans l’identification et le suivi des irrégularités sanitaires.

Ces efforts permettent d’accroître la prise de conscience des enjeux liés à la sécurité alimentaire et dans l’ensemble de la chaîne logistique, contribuant ainsi à une meilleure conformité et à la protection de la santé publique.

Adaptation et Conformité Réglementaire

Cadre Légal Renforcé

Le rôle de l’ONSSA est également encadré par une réglementation stricte, notamment à travers la loi n° 25-08 du 18 février 2009 qui lui confère des pouvoirs d’inspection, de faveur aux autorisations et d’imposition de sanctions en cas de non-conformité. Ce cadre légal permet :

D’assurer une harmonisation des pratiques à l’échelle nationale et internationale, garantissant ainsi une standardisation des opérations de suivi et de contrôle.
De sanctionner promptement toute irrégularité détectée, tant au niveau de la production que dans les chaînes d’approvisionnement et de distribution.
D’encourager les entreprises à se conformer aux normes, en proposant des incitations pour améliorer leurs procédures internes de traçabilité.

Ces mesures réglementaires consolident le système global de sécurité sanitaire et garantissent que tous les acteurs économiques opèrent dans le respect des standards de qualité imposés par l’ONSSA.

Défis et Perspectives d’Amélioration

Bien que l’ONSSA ait déployé une série de mécanismes afin de rendre le système de traçabilité aussi robuste que possible, des défis subsistent. Certains secteurs, notamment les marchés de gros de fruits et légumes, restent moins organisés, ce qui peut rendre difficile le suivi complet des produits. Les processus d’agrément, malgré leur efficacité, peuvent sembler complexes pour certains opérateurs qui peinent parfois à mettre en place les systèmes internes requis.

Néanmoins, la démarche proactive de l’ONSSA et ses collaborations avec d’autres organismes renforcent la capacité d’adaptation du système. À travers des révisions régulières des protocoles et une intensification des contrôles, l’office s’engage dans une amélioration continue et dans la modernisation de ses outils numériques. L’introduction des technologies innovantes, comme le suivi en temps réel et l’analyse des données, pourrait dans le futur offrir une transparence encore plus grande dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire du Maroc.

Références

ONSSA - L'Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires - ONSSA
Plateforme Numérique pour Tracer les Produits Alimentaires - Le360
Traçabilité des Produits Alimentaires - Aujourd'hui le Maroc
Traçabilité Alimentaire : L’ONSSA lance la plateforme ATLAS - Food Magazine
ONSSA Lance la Plateforme ATLAS - Discovery Morocco